FR fr
EN en
ACV
 

 

Mentions légales

Conformément à la loi dite de "confiance dans l’économie numérique" du 6 août 2004, veuillez trouver ci-dessous les informations sur le site de SCORELCA.

Responsable de la Publication

Anne Prieur-Vernat, Président de SCORELCA

Réalisation du site & Hébergement

G.V.Création | https://www.gvcreation.com/
PlanetHoster | Serveur Paris France | https://www.planethoster.net/

Propriété intellectuelle

Les documents présentés sur le site [synthèses, rapports d'étude] peuvent être enregistrés, cités pour un usage public ou privé, avec mention de SCORELCA et citation des auteurs. Il est formellement interdit de collecter et d’utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales.

Protection des données personnelles

Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu. Les adresses email que vous transmettez volontairement à SCORELCA via le site sont conservées. SCORELCA s'engage à ne pas les communiquer à des tiers, personne physique ou morale. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez, à tout moment, demander à exercer ce droit en nous contactant par mail [contact@scorelca.org] ou par courrier.

Liens hypertextes

La création de liens hypertextes vers le site de SCORELCA est soumise à l'accord préalable du Responsable de la Publication. Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites à partir du site SCORELCA ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de SCORELCA.

barre
mb
© SCORELCA | Mentions légales | Contact |